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Version 2.5.0.3

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Divers

Article de M. Freddy Hauglustaine, paru dans La Meuse Verviers le 11 juin 2021

Article_Intertir_La_Meuse_Verviers_du_11_juin_2021.pdf(324,27 ko) Téléchargé 730 fois

Formulaires

Le nouveau modèle 9 avec l'exemplaire pour le gouverneur, le cédant et l'acheteur.

mod9_2007.pdf(142,86 ko) Téléchargé 2068 fois

Nouveau modèle 9 en 3 couleurs pour vos reventes d'armes.

new_modele9_2007_3coul.pdf(6,29 ko) Téléchargé 2054 fois

Nouvelle loi

Le dossier des formalités sur les armes à transmettre avant le 9 décembre.

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La liste des armes reprises par le tir sportif tel que parue au moniteur.

Liste_des_armes_AR_15-03-2007.pdf(14,76 ko) Téléchargé 1975 fois

Un PDF qui émane du bureau fédéral et qui contient en plus des commentaires, une proposition de carnet du tireur de loisir.

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En PDF, une analyse au sujet de la nouvelle réglementation sur la détention passive d'armes.

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Un nouvel arrêté royal concernant le stockage des armes est d'application.

Le documents à été mis en forme par l'asbl DAAA.

AR_stockage_armes_25_avril_2009.pdf(0,00 ko) Téléchargé 1775 fois